J.O. 153 du 3 juillet 2004
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Avis relatif à l'arrêté du 16 juin 2004 portant suspension d'importation et de mise sur le marché du tricholome équestre et ordonnant son retrait
NOR : ECOC0400067V
L'arrêté du 16 juin 2004 publié au Journal officiel du 20 juin 2004 suspend pour une durée d'un an l'importation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux du tricholome équestre (Tricholoma auratum, Tricholoma equestre et Tricholoma flavovirens) à l'état frais ou réfrigéré.
L'article 1er exige la production, lors de l'importation des champignons, d'un document attestant de l'absence du tricholome équestre.
A l'importation, les opérateurs devront donc être en mesure de produire un tel document. L'obligation sera également remplie dès lors qu'un document, éventuellement de nature commerciale, établira de manière détaillée la liste de tous les champignons présents dans les colis et comprendra la dénomination de vente de chaque champignon ainsi que son nom botanique en latin.